I. Champ d'application
A. Objet des conditions générales de vente
B. Acceptation des conditions générales de vente

II. Commandes
A. Passation de commande
B. Confirmation de commande
C. Disponibilité des produits/services
D. Prix et paiement
E. Annulation/modification de commande

III. Livraison
A. Modalités de livraison
B. Frais de livraison
C. Délais de livraison
D. Transfert des risques

IV. Droit de rétractation
A. Conditions du droit de rétractation
B. Exercice du droit de rétractation
C. Modalités de remboursement

V. Garanties et responsabilités
A. Garantie des produits/services
B. Limitation de responsabilité
C. Réclamations et litiges

VI. Protection des données personnelles
A. Collecte et utilisation des données personnelles
B. Droits des utilisateurs concernant leurs données personnelles
C. Sécurité des données personnelles

VII. Propriété intellectuelle
A. Propriété des contenus
B. Utilisation des contenus

VIII. Modifications des conditions générales de vente
A. Révisions des conditions générales de vente
B. Notification des modifications

X. Droit applicable et juridiction compétente

I. Champ d'application

A. Objet des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La Clinique Du Dirigeant et ses clients dans le cadre de la vente de produits ou de services proposés sur le site internet de La Clinique Du Dirigeant. Elles définissent les droits et obligations des parties.

B. Acceptation des conditions générales de vente
Toute commande passée sur le site de La Clinique Du Dirigeant implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les clients reconnaissent avoir pris connaissance des présentes conditions avant de passer leur commande et déclarent les accepter pleinement.

II. Commandes

A. Passation de commande
Les clients peuvent passer commande sur le site de La Clinique Du Dirigeant en suivant les instructions fournies. La passation de commande est considérée comme une offre d'achat. La Clinique Du Dirigeant se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande à sa seule discrétion.

B. Confirmation de commande
La Clinique Du Dirigeant confirmera la réception de la commande par e-mail ou par tout autre moyen approprié. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation définitive de la commande, mais indique que la commande est en cours de traitement.

C. Disponibilité des produits/services
Les produits ou services proposés sur le site de La Clinique Du Dirigeant sont soumis à disponibilité. En cas d'indisponibilité d'un produit ou d'un service après la passation de commande, La Clinique Du Dirigeant informera le client dans les meilleurs délais et proposera une solution de remplacement ou un remboursement.

D. Prix et paiement
Les prix des produits ou services proposés par La Clinique Du Dirigeant sont indiqués sur le site et sont exprimés en euros. Les frais de livraison, le cas échéant, sont également précisés. Le paiement s'effectue au moment de la commande et peut être effectué par les moyens de paiement acceptés par La Clinique Du Dirigeant.

E. Annulation/modification de commande
Une fois la commande confirmée, toute annulation ou modification de commande doit faire l'objet d'une demande préalable à La Clinique Du Dirigeant. La Clinique Du Dirigeant se réserve le droit d'accepter ou de refuser cette demande selon les circonstances.

III. Livraison

A. Modalités de livraison
La Clinique Du Dirigeant s'engage à livrer les produits commandés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les modalités de livraison, y compris les délais et les frais éventuels, sont précisées lors du processus de commande.

B. Frais de livraison
Les frais de livraison, le cas échéant, sont à la charge du client. Ils peuvent varier en fonction de la destination, du poids, de la taille ou de la valeur des produits commandés. Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande.

C. Délais de livraison
La Clinique Du Dirigeant s'efforce de respecter les délais de livraison indiqués lors du processus de commande. Cependant, ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances indépendantes de la volonté de La Clinique Du Dirigeant.

D. Transfert des risques
Les risques liés aux produits commandés sont transférés au client au moment de la livraison. À compter de ce moment, le client est responsable de la garde et de la conservation des produits.Veuillez noter que ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent nécessiter des adaptations en fonction des spécificités de votre activité et des conditions générales de vente que vous souhaitez mettre en place.

IV. Droit de rétractation

A. Conditions du droit de rétractation
Les clients disposent d'un délai de rétractation de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce droit s'applique uniquement aux produits non personnalisés et non susceptibles de se détériorer rapidement.

B. Exercice du droit de rétractation
Pour exercer leur droit de rétractation, les clients doivent notifier leur décision de rétractation à La Clinique Du Dirigeant par écrit, par e-mail ou par tout autre moyen approprié. Les clients doivent renvoyer les produits concernés dans leur emballage d'origine, en bon état et accompagnés de tous les accessoires éventuels.

C. Modalités de remboursement
En cas d'exercice du droit de rétractation conforme aux présentes conditions, La Clinique Du Dirigeant procédera au remboursement des sommes versées par le client, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits retournés. Le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire entre les parties.

V. Garanties et responsabilités

A. Garantie des produits/services
La Clinique Du Dirigeant s'engage à fournir des produits conformes aux spécifications et de qualité satisfaisante. Si un produit est défectueux ou non conforme, le client peut contacter La Clinique Du Dirigeant pour obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement, conformément à la législation en vigueur.

B. Limitation de responsabilité
La Clinique Du Dirigeant décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou immatériels résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les produits ou services, sauf en cas de faute grave ou de négligence de La Clinique Du Dirigeant.

C. Réclamations et litiges
En cas de réclamation ou de litige, les clients peuvent contacter le service clientèle de La Clinique Du Dirigeant pour tenter de résoudre le différend à l'amiable. Si aucune solution amiable n'est trouvée, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la législation en vigueur.

VI. Protection des données personnelles

A. Collecte et utilisation des données personnelles
La Clinique Du Dirigeant s'engage à respecter la vie privée et la protection des données personnelles de ses clients. Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées dans le cadre de la gestion des commandes, de la livraison des produits ou services, de la facturation et du suivi client. La Clinique Du Dirigeant s'engage à ne pas communiquer ces données à des tiers sans le consentement préalable du client, sauf dans les cas prévus par la loi.

B. Droits des utilisateurs concernant leurs données personnelles
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données personnelles détenues par La Clinique Du Dirigeant. Ils peuvent exercer ces droits en contactant La Clinique Du Dirigeant par écrit, par e-mail ou par tout autre moyen approprié. La Clinique Du Dirigeant s'engage à répondre aux demandes d'exercice des droits des utilisateurs dans les délais prévus par la législation en vigueur.

C. Sécurité des données personnelles
La Clinique Du Dirigeant met en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles de ses clients contre tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération ou toute destruction. Cependant, la transmission de données sur Internet n'est jamais totalement sécurisée et La Clinique Du Dirigeant ne peut garantir une sécurité absolue. Les utilisateurs sont également invités à prendre des mesures de précaution pour protéger leurs propres données personnelles.

VII. Propriété intellectuelle

A. Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits, contenus et éléments fournis par La Clinique Du Dirigeant, tels que les textes, les images, les vidéos, les graphiques, les logos, les marques, les designs, sont réservés et demeurent la propriété exclusive de La Clinique Du Dirigeant ou de ses concédants de licence.

B. Utilisation des contenus
Les clients s'engagent à utiliser les produits, contenus et éléments fournis par La Clinique Du Dirigeant uniquement à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux restrictions énoncées dans les présentes conditions générales de vente. Toute autre utilisation, reproduction, distribution, modification ou exploitation des contenus, sans l'autorisation préalable et écrite de La Clinique Du Dirigeant, est strictement interdite.

C. Contrefaçon
Toute utilisation non autorisée des droits de propriété intellectuelle de La Clinique Du Dirigeant constitue une contrefaçon, passible de sanctions civiles et pénales. La Clinique Du Dirigeant se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires contre toute personne ou entité qui enfreint ses droits de propriété intellectuelle.

VIII. Modifications des conditions générales de vente

A. Révisions des conditions générales de vente
La Clinique Du Dirigeant se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site de La Clinique Du Dirigeant. Les clients sont invités à consulter régulièrement les conditions générales de vente pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

B. Notification des modifications
En cas de modifications importantes des conditions générales de vente, La Clinique Du Dirigeant peut également informer les clients par tout moyen jugé approprié, tels que l'envoi d'une notification par e-mail. Il est de la responsabilité des clients de maintenir leurs coordonnées à jour auprès de La Clinique Du Dirigeant pour recevoir de telles notifications.
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C. Acceptation des modifications
En continuant à utiliser le site de La Clinique Du Dirigeant après la publication des modifications des conditions générales de vente, les clients expriment leur acceptation des modifications apportées. Si un client n'accepte pas les nouvelles conditions générales de vente, il doit cesser d'utiliser le site et mettre fin à toute relation contractuelle avec La Clinique Du Dirigeant.

VIII. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la législation en vigueur dans le pays où est établie La Clinique Du Dirigeant. Tout litige découlant de l'interprétation, de l'exécution ou de la résiliation des présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de cette juridiction.

A. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur du pays où est établie La Clinique Du Dirigeant.

B. Juridiction compétente
Tout litige découlant de l'interprétation, de l'exécution ou de la résiliation des présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du pays où est établie La Clinique Du Dirigeant.
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C. Règlement extrajudiciaire des litiges
En cas de litige, les clients ont également la possibilité de recourir à une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges. Ils peuvent soumettre leur réclamation à une entité de médiation ou à une plateforme de règlement en ligne des litiges conformément aux règles applicables dans leur pays.

IX. Dispositions diverses

A. Intégralité de l'accord
Les présentes conditions générales de vente constituent l'intégralité de l'accord entre La Clinique Du Dirigeant et les clients concernant l'objet des présentes. Elles prévalent sur toute autre communication, proposition ou accord antérieur, écrit ou oral, entre les parties.

B. Nullité partielle
Si l'une des dispositions des présentes conditions générales de vente est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une autorité compétente, les autres dispositions demeureront en vigueur dans toute la mesure permise par la loi.

C. Renonciation
Le fait que La Clinique Du Dirigeant n'exerce pas un droit ou ne fasse pas respecter une disposition des présentes conditions générales de vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition, sauf indication contraire expresse et écrite de la part de La Clinique Du Dirigeant.

D. CommunicationToute communication entre La Clinique Du Dirigeant et les clients sera principalement effectuée par voie électronique (e-mail, notifications sur le site, etc.), sauf disposition contraire expressément prévue dans les présentes conditions générales de vente.

E. Langue
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en [langue de rédaction], et en cas de traduction dans d'autres langues, la version [langue de rédaction] prévaudra en cas de divergence d'interprétation.